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Éditeur du site

Le présent site est édité par la société ERHOL, qui exerce ses activités de conseil, de création, d'édition et de formation sous la marque et l'enseigne CIVILITA.

Activités exercées sous la marque CIVILITA

Conseil et assistance aux entreprises dans la gestion de leur image de marque et de leur réputation. Conseil et assistance dans la conception et la mise en place de plans stratégiques. Conseil et assistance en affaires publiques, influence et communication. Prestations de conseil en gestion, organisation, stratégie et optimisation des performances. Conseil et assistance en gestion de projet.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Étienne ROCHE, en sa qualité de président et associé unique de la société ERHOL.

Hébergeur

OVH SAS est une filiale d'OVH Groupe SA, société immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Lille sous le numéro 537 407 926, sise 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix.

Conformément à l'article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, l'identité et les coordonnées de l'hébergeur sont portées à la connaissance du public. Les données du site sont hébergées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments composant ce site, notamment la structure, les textes, la mise en page, les chartes graphique et typographique, le logotype et le pictogramme CIVILITA, les photographies et les documents téléchargeables, est la propriété exclusive d'ERHOL ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie de ces éléments, quel que soit le moyen ou le procédé employé, est interdite sans autorisation écrite préalable d'ERHOL, sauf exceptions prévues à l'article L. 122-5 du code de la propriété intellectuelle. Toute exploitation non autorisée est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre des articles L. 335-2 et suivants du même code.

Marques et logotypes cités

La marque CIVILITA est la propriété d'ERHOL. Les logotypes et signes distinctifs des clients reproduits sur la page des références demeurent la propriété de leurs titulaires respectifs et ne figurent ici qu'à titre de référence, avec leur accord.

Fouille de textes et de données

Conformément à l'article L. 122-5-3 du code de la propriété intellectuelle et à la directive (UE) 2019/790, ERHOL réserve expressément ses droits en matière de fouille de textes et de données. L'utilisation des contenus de ce site à des fins d'entraînement de modèles d'intelligence artificielle est soumise à autorisation écrite préalable.

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Crédits

• Conception, écriture, identité visuelle et développement : CIVILITA.
• Fonte de caractères : Poppins, diffusée sous licence SIL Open Font License 1.1, hébergée sur le serveur du site.
• Photographies d'illustration : banques d'images libres de droits, et pour la page consacrée à l'identité visuelle, Ddeveze (CC BY-SA 4.0) et antmoose (CC BY 2.0).

Liens hypertextes

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Droit applicable

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Dernière mise à jour : 25 août 2026